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Un revenu citoyen : Le revenu de base en débat, et TVA Pages pointant cette page Imprimer
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Voici un article paru l'an dernier dans Tournant. Il a ensuite été repris dans divers forums (par ex dans <forum.subversiv.com>). Il vous donnera une idée générale du vaste débat lancé en Allemagne et Suisse et de l'importance de cette impulsion qui reprend, 100 ans après, la loi sociale fondamentale (dissociation du travail et du revenu de base).



Un revenu citoyen : Le revenu de base en débat


par Ulrich Hölder (traduit et adapté par Anne Charrière)

" Il faut créer les possibilités pour que chacun puisse réaliser librement ce qui correspond à sa vocation, en fonction de ses capacités et de ses forces. " (R. Steiner, 1906)

Coup d’éclat


Samedi 2 juillet 2005. On prend son journal (le"Stuttgarter Zeitung ") et on commence, comme à l’habitude, à éplucher les informations politiques avant de passer aux pages économiques.

Les nouvelles catastrophiques sont devenues la routine ces derniers temps : chômage, insolvabilités, reprises "hostiles " ou normales d’entreprises, déficits budgétaires, réendettement, croissance insuffisante, etc. Le lecteur régulier peut presque déjà formuler lui-même les " thérapies " proposées, tant elles sont répétitives : si l’on veut augmenter la croissance, il est nécessaire voire indispensable (d’après la théorie de l’offre néo-libérale), d’une part, de soulager les hauts revenus (baisse de la plus haute tranche d’imposition) et les entreprises (allègement de l’impôt sur les sociétés), et d’autre part, d’abaisser les coûts salariaux (contributions sociales pour la maladie, le chômage, les retraites) sans oublier de débureaucratiser, déréguler, rendre plus flexible, etc.

De temps en temps, mais beaucoup plus rarement, on trouve aussi des articles indiquant que l’économie souffre actuellement d’une demande intérieure trop faible et que celle-ci ne peut être stimulée par une réduction des contributions sociales mais au contraire par une augmentation du salaire réel, parallèlement à l’augmentation de la productivité, et par des programmes publics d’infrastructures (orientation de la demande selon Keynes, comportement anticyclique des pouvoirs publics).

Ce samedi, toutefois, le ton en première page de la partie économique est tout nouveau. Titre : ‘’L’économie libère l’homme du travail’’. Et en-dessous : selon Götz Werner, directeur général de la chaîne de drogueries dm, l’Allemagne a besoin d’un revenu citoyen et d’un seul impôt (interview par Sönke Iwersen). On se frotte les yeux, abasourdi, et on y regarde une deuxième fois. Mais si, pas de doute, toute une page d’interview de Götz Werner, un patron d’orientation annthroposophique, fondateur et gérant actuel de la chaîne de drogueries dm !

Dans un encart au milieu de la page, une photo couleur de Götz Werner accompagnée de ces mots : Götz W. Werner, né en 1944 à Heidelberg, marié, père de 7 enfants, ouvre sa première boutique à Karlsruhe en 1973. Aujourd’hui 1500 filiales, 21 000 salariés, chiffre d’affaires d’env. 3,1 milliards ( !) d’Euro. Dirige depuis 2003 l’Institut d’entreprenariat à l’université de Karlsruhe.

Et c’est parti : à questions brèves, réponses concises.


a) Création de nouveaux emplois

G. W. surprend d’entrée de jeu : " La tâche de l’économie n’est pas de créer des emplois. Au contraire, la tâche de l’économie est de libérer les hommes du travail. Nous avons superbement réussi sur ce point, ces 50 dernières années. "Globalement, aucune génération, en Allemagne, n’a eu à travailler si peu en disposant d’un niveau de vie aussi élevé que celui d’aujourd’hui. "


b) Quand l’emploi crée le chômage

" Notre compagnie crée beaucoup d’emplois, certes. Mais notre réussite est due à notre productivité. La productivité entraîne la croissance. Et parce que nous grandissons, nous créons des emplois. Mais c’est au détriment de l’emploi dans d’autres entreprises moins productives. En économie politique, on voit que la réussite sur un marché saturé conduit toujours à une diminution de l’emploi. "


c) Productivité, prospérité, travail

G. W. : " Nous vivons dans des conditions quasi paradisiaques. Car nous sommes aujourd’hui en mesure de produire beaucoup plus qu’il serait raisonnable de consommer... Ceux qui ont quelques notions d’économie savent au moins une chose : l’époque du travail de masse est révolue. "


d) La 2ème tâche de l’économie

G. W. : " Il existe 2 tâches. La première : approvisionner les hommes en biens et en services. La deuxième : en plus de produire des biens, l’économie doit fournir suffisamment d’argent aux hommes pour qu’ils puissent consommer. "


e) Fournir de l’argent aux hommes ? Pour avoir de l’argent, il faut travailler

G. W. : " Oui, oui. Et celui qui ne travaille pas n’a pas le droit de manger, n’est-ce pas ? Cette pensée est encore profondément ancrée dans les esprits. Mais elle ne nous fait pas avancer d’un pouce aujourd’hui"


f) Un revenu citoyen inconditionnel

G. W. : " Nous avons besoin d’un revenu citoyen inconditionnel. Une rente à vie pour chaque citoyen. " A combien doit-elle s’élever ? " A une somme suffisante pour couvrir décemment les besoins de base : 1300 à 1500 Euros. "


g) Comment financer cela ?

G. W. : " Je propose d’abolir tous les impôts sauf la TVA , la taxe sur la valeur ajoutée. qui pourrait monter jusqu’à 48 %. Si vous additionnez toutes les taxes et toutes les charges sociales, le résultat équivaut à un taux de TVA de 48 %. Et si cette somme n’était collectée qu’à travers la taxe sur la valeur ajoutée, les avantages seraient immenses. "


h) Un exemple

G. W. : " Supposons qu’une infirmière gagne 2500 Euros. Après soustraction du revenu citoyen de 1300 Euros, l’hôpital n’aurait plus qu’à payer 1200 Euros.
L’infirmière toucherait autant mais la rémunération de son travail serait beaucoup moins lourde pour l’hôpital. Le revenu citoyen allègerait considérablement les charges qui pèsent sur les biens et les services très gourmands en main d’oeuvre, ce qui dynamiserait d’autant le marché du travail. Au résultat, les prix resteraient les mêmes, l’Etat devant financer le revenu citoyen sur la TVA collectée. "


i) Qui voudra encore travailler s’il peut rester chez lui pour 1500 Euros ?

G. W. : " Vous sous-estimez la valeur immatérielle du travail. Beaucoup de gens ont un grand plaisir à travailler. Songez aussi à tous les métiers sociaux et à tout le travail culturel. Sur ce plan, les besoins sont immenses dans la société et trouveraient enfin le moyen d’être financés. " Les emplois ennuyeux, désagréablesdevront être mieux rémunérés si nous en avons besoin. "


j) Tout le monde parle de crise. En vous écoutant, on pourrait penser que l’Allemagne va très bien.

G. W. : " Ce qui est tout à fait vrai. Notre pays n’a encore jamais produit une telle prospérité. Nous avons seulement du mal à répartir ces richesses. Nous n’y sommes pas habitués. "


k) Donc pas de crise ?

G. W. : " En tout cas pas de crise économique. Nous progressons vers une société dans laquelle le travail disparaît. La question est de savoir ce que les gens peuvent faire de leur temps libre. C’est une question culturelle. Le problème que nous rencontrons ne relève pas du marché du travail mais de la culture.
Malheureusement , les gens en sont à peine conscients. C’est justement par là qu’il faut s’attaquer au problème.


Commentaire de l’interview



Emploi et dynamisme économique


A la lecture de cette interview, on peut se demander si M. Werner n’est pas un brin provocateur et polémique. Et si ce n’était pas le cas ? L’article a eu beaucoup de succès et suscité un grand débat dans les colonnes du même journal. Peut-être pourrait-on faire l’exercice de le prendre au sérieux et d’approfondir ce qui, à première vue, semble davantage relever de la boutade que d’une réflexion économique étayée. Nous reproduisons ici quelques éléments de ce débat.


Premier caillou dans la mare, G. Werner affirme non sans humour que la création d’emplois n’est pas le nproblème dans notre société de relative abondance. Il est même bon que l’emploi aille en diminuant. Le problème est seulement celui de la répartition des richesses. Que tout le monde puisse avoir, non pas un revenu minimum, mais un revenu décent pour vivre.


Le deuxième problème est que notre économie souffre d’un manque de dynamisme. Les charges sociales et les impôts grèvent lourdement les entreprises et leur plombent les ailes. Sur ce point, Werner est d’accord avec les autres patrons, mais il propose une solution radicale. Non pas rogner sur les salaires et sur les avantages sociaux, mais supprimer toutes les charges (impôts + charges sociales) ce qui fera baisser d’autant les prix et les transformer intégralement en valeur ajoutée, ce qui fait remonter les prix à leur valeur précédente. Pour Christoph Strawe, qui commente l’interview dans sa revue Rundbrief, cette opération se justifie ainsi : de toutes façons, toutes les charges, tous les impôts qui incombent aux entreprises sont répercutés par celles-ci dans les prix. La solution proposée a donc l’avantage de la transparence, ce qui permet toujours de mieux agir sur la situation. Mais ce n’est pas le seul intérêt de cette mesure, blanche qu’en apparence. Libérées du poids de l’impôt, les entreprises pourraient investir sans entrave. L’économie s’en trouverait dynamisée, surtout dans le contexte mondial, et la concurrence faussée par les énormes différences de prélèvements sociaux est rétablie. Sur le plan mondial, ce système peut conduire à une plus grande justice sociale. Nous y reviendrons.


Un quatrième avantage, et non des moindres, est cité. Toute la bureaucratie pour le calcul et la collecte des impôts et des charges sociales ainsi que pour la répression des fraudes peut disparaître ! Evidemment, il faudra encore s’assurer que les entreprises répercutent l’allégement de leurs charges par une baisse correspondante des prix. Un contrôle social approprié pourra éviter cet écueil, par exemple si les entreprises ne sont réellement exonérées de leurs charges que s’il est prouvé que la baisse des prix correspondante a bien eu lieu.


Justice fiscale
La grande question que soulève cette proposition est celle de la justice sociale. L’impôt sur le revenu par tranches successives n’est-il pas beaucoup plus juste ? Une certaine dégressivité s’obtient aussi avec la TVA , en taxant peu ou pas les biens de base, comme cela se pratique déjà d’une certaine manière aujourd’hui. Götz Werner avance un chiffre : 48 %. Une TVA d’environ 48 % couvrirait toutes les charges sociales et tous les impôts actuellement collectés en Allemagne. Il semble que les hauts revenus seraient plus taxés avec un impôt sur la consommation (de type TVA), par exemple en surtaxant certains produits de luxe - qu’avec l’impôt sur le revenu.


Christoph Strawe pense que la notion d’impôt sur la consommation devrait également s’étendre à certaines opérations qui constituent une forme de prélèvement.
Il évoque par exemple tous ces revenus qui ne sont la contrepartie d’aucune prestation, tels que les produits de la spéculation financière ou les rentes dérivées de la spéculation foncière. Cela nous conduit à la nécessité d’une réflexion de fond sur les problèmes du droit foncier et du statut de l’argent. Dans le même ordre d’idées, le droit de propriété des entreprises mériterait également un débat. Mais restons réalistes ! Car des modifications dans ce domaine ne pourront pas être introduites avant la restructuration des systèmes sociaux et l’instauration du revenu citoyen.


Justice mondiale

En plus d’une plus grande justice sociale, l’impôt sur la consommation contribuerait aussi à un commerce plus équitable. Quand il est question ici de commerce international, précisons qu’il ne s’agit pas de favoriser coûte que coûte les exportations mais d’établir des conditions d’échange justes à l’échelle mondiale. Rappelons qu’à l’exportation, les prix sont toujours hors taxe. Dans le système proposé, ils seront donc beaucoup plus concurrentiels. Ici C.Strawe suggère que les partenaires étrangers soient encouragés à adopter ce même modèle d’imposition et à appliquer une taxe sociale sur les produits importés
de chez nous. Pour les pays en voie de développement, ce serait un bon moyen de mettre en place des systèmes sociaux.

En ce qui concerne le manque à gagner de TVA sur les produits exportés, il est compensé par la TVA que l’on applique aux importations. Cela s’équilibre si les exportations sont équivalentes aux importations. Dans ce cas, il conviendrait néanmoins d’instaurer le
nouveau système progressivement, afin d’aplanir les difficultés qui peuvent se présenter. Il reste à considérer le cas où les exportations sont excédentaires. Il faut alors s’attendre à des répercussions sur les prix et les rectifier au besoin.

Notons toutefois que depuis les trois ans d’existence de l’Euro, nous avons assisté à des écarts entre l’Euro et le dollar de l’ordre de 30 %. Ces écarts ont pu être maîtrisés sans grosses difficultés. Dans nos habitudes de pensées, il paraît normal que les marchés financiers anonymes effectuent des modifications à cet effet, alors que des modifications minimes entreprises par une volonté sociale éveillent aussitôt des images de scénarios catastrophes.


Un revenu de base citoyen

Si l’on poursuit jusqu’au bout la logique de G.Werner, il ne faudrait pas seulement alléger l’entreprise de ses charges sociales, mais de tout ce qui a trait au travail, c’est-à-dire des salaires. Le travail n’est pas une marchandise. Il ne devrait donc pas être comptabilisé comme tel. Mais quelle est la valeur du travail ? Rudolf Steiner énonce à ce sujet ce qu’il appelle la " loi sociale fondamentale " : " Une communauté de personnes travaillant ensemble fonctionne d’autant plus sainement que chacun revendique moins pour lui une part de sa propre production, c’est-à-dire qu’il cède davantage de sa production à ses collaborateurs et que ses propres besoins sont satisfaits par le fruit non pas de son travail mais de celui des autres. " La valeur du travail résiderait donc notamment dans le fait de produire quelque chose pour les autres. Si l’on prend ce point de vue comme hypothèse de travail, on peut dire que ce qu’une personne touche pour vivre doit lui venir de la communauté et pas de son travail direct. Son travail direct sert à faire vivre la communauté. L ’idée d’un revenu social devient alors évidente.

G.Werner propose un revenu de base. Il ne dit rien de son financement. Mais il est clair que les économies réalisées par une diminution de la bureaucratie et les gains obtenus par la vivification de l’économie que permettraient ses deux propositions : un seul impôt, de type TVA et un revenu distribué non par l’entreprise mais par la société, devraient déjà y contribuer de manière importante. Reste à trouver les mécanismes !


Le financement d’une telle mesure met évidemment en jeu d’énormes masses d’argent, ce qui ne manquera pas d’effrayer certains. Mais on verrait déjà un premier problème se résoudre : les bénéficiaires du revenu de base qui ne recherchent qu’un complément de ressources n’entreront pas en concurrence sur le marché "primaire " du travail avec ceux qui ont besoin d’un revenu complet. L’on évite ainsi une pression à la baisse sur les salaires. Par ailleurs, les entreprises et les organismes d’intérêt général auraient la possibilité d’embaucher des personnes dont il suffira de compléter les revenus en fonction de leurs besoins et de leurs capacités. Cela pourrait impulser une formidable dynamique sociale, notamment parce que le travail accompli dans des domaines insuffisamment pourvus comme la culture, l’environnement et l’action sociale, recevra enfin une contrepartie en argent. Le président des Archives de l’économie mondiale, à Hambourg, estime qu’un revenu de base est tout à fait finançable et indique que le seul fait de réduire la bureaucratie du système social ouvre déjà de nouveaux champs d’action.


Par conséquent, si la volonté politique existe d’instaurer un revenu de base inconditionnel, la faisabilité d’un tel projet ne paraît pas irréaliste.


Des questions

Une foule d’autres questions se posent évidemment, par exemple : comment se positionner par rapport aux flux d’immigration que l’instauration d’un revenu de base peut susciter ? Doit-on limiter le droit à une sécurité de base aux seuls ressortissants d’un pays ou existe-t-il d’autres moyens d’éviter des problèmes qui pourraient s’avérer difficiles à maîtriser. Et qu’en est-il des citoyens vivant à l’étranger ? Comment étendre le revenu de base au monde entier, instaurerle droit à un revenu de base dans le plus grand nombre de pays ?

Enfin, une question ou objection ultime ne manquera pas d’être formulée : les gens ne découvriront-ils pas les vertus de la paresse ? Sans répéter ici les arguments déjà développés par d’autres, évoquons seulement le fait que beaucoup de gens ont besoin aujourd’hui d’une aide et d’un accompagnement pour reprendre les rênes de leur vie et se responsabiliser par rapport à autrui. Si le revenu de base laisse les gens libres, cela ne veut pas dire qu’ils seront laissés seuls. Au contraire, ce revenu de base permettrait de développer sur tous les plans un travail social qui aujourd’hui se réduit de plus en plus à une peau de chagrin, faute d’argent. L’essentiel est que le revenu de base inconditionnel redonne du courage aux femmes et aux hommes si souvent plongés aujourd’hui dans la peur et l’impuissance.


Vers une autre économie ?

On s’aperçoit que l’idée de commuer les charges et impôts sur les revenus en taxes sur la consommation ainsi que l’idée d’un revenu de base solidaire pour tous peuvent se mettre progressivement en place sans beaucoup modifier les prix. Et pourtant les effets seraient considérables. Ces mesures répareraient beaucoup de maux sociaux et répondraient à beaucoup de nos problèmes actuels. Comment cela s’explique-t-il ?
Un ingrédient immatériel a été ajouté à quelque chose qui, comptablement, paraît équivalent : c’est une valeur non pas financière mais humaine, celle du travail pour le bien commun et non pour soi, celle du service rendu à la communauté dont l’effet en retour est aussi un bien pour soi.


L’article de Götz Werner a suscité beaucoup de réactions positives. Plus d’un lecteur a souhaité que ces idées hors des chemins battus soient approfondies, expérimentées, mises à l’épreuve de la réalité, pour voir concrètement comment avancer avec elles. Quand devons-nous commencer, a demandé l’un. Et il répond lui-même : Maintenant, sans plus tarder !


Tiré de revue Tournant n°131/132
‘’15, rue G. Clémenceau’’
‘’F 78400 CHATOU’’
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Créé par: admin Dernière modification: Samedi 10 de Mai, 2008 10:19:55 CEST par admin


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