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Options proposées par Brieuc Lefevre et Norman Molhan Pages pointant cette page Imprimer
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Au fur et à mesure de la réflexion collective concernant l'écosociétalisme, les propositions des uns et des autres ont évolué. Certaines de celles développées dans le livre ou sur ce site ont fait l'objet, ensuite, d'analyses différentes. Cette page fait partie de la catégorie " Options Nouvelles" dans laquelle les différents points tels les revenus d'activité, les revenus sociaux, les prix, la propriété, la monnaie, la structure politique d'une société sociétale, etc... sont analysés avec certaines différences par les intervenants.


OPTIONS proposées par Brieuc Le Fevre et Norman Molhant


Le Revenu d'Activité: un choix tout d'abord politique et social

La rémunération du travail, quel que soit le modèle social considéré, est avant tout lié à une perception culturelle, parfois politiquement imposée, de la valeur, des Valeurs, attachées au dit travail. Le sociétalisme a donc un choix à faire, un choix de "vision", un choix d'objectif à donner à la société, objectif qui se voudra dans la droite ligne des attentes des sociétalistes. Quand bien même l'idée du sociétalisme, prise dans ses principes fondateurs, devrait changer par la suite avec le développement du mouvement, nous sommes, aujourd'hui, devant ce choix.

Les alternatives de détermination des R.A. citées dans le livre

Trois possibilités (alternatives) de détermination du RA (celles qui nous ont semblé au départ - en 2003 et 2004 - les plus évidentes), sont citées dans le livre "Une alternative de société: l'écosociétalisme" (ed: Yves Michel, en librairie fin septembre 2005) au chapitre 3.3 - "Comment serait déterminée la Rémunération d'Activité ? " et sont expliquées ainsi:

Alternative 1
C'est "l'offre et la demande" de main d'œuvre qui régulent le montant de cette Rémunération d'Activité, en sachant, et nous le verrons plus loin, qu'un produit ou un service peu sociétal sera frappé d'une forte Contribution (la C.E.S.: Contribution Eco Sociétale, ou Sociétaxe).
Donc un produit (ou un service) peu sociétal coûtera relativement plus cher et en conséquence il aura moins d'acheteur, donc il y aura moins de travail dans cette branche, donc les Rémunérations d'Activité proposées par les entreprises baisseront par l'excès de l'offre de main d'œuvre.
Par contre un produit (ou un service) très sociétal coûtera moins cher (régulation du prix de vente par la C.E.S. / Sociétaxe) et se vendra donc mieux, donc aura besoin de plus de producteurs qui de ce fait verront leurs Rémunérations d'Activité augmenter par l'effet de la demande de main d'œuvre.

Alternative 2
La Rémunération d'Activité est dépendante de trois indices, dont la moyenne dans la population considérée est de 50%:
- un Indice Personnel, détermine l'adéquation entre les compétences de l'individu et le travail effectué.
- un Indice d'Impact sociétal, défini l'aspect plus ou moins sociétal de l'activité exercée
- un Indice de Satisfaction de la clientèle

=> La Rémunération d'Activité obtenue s'établit donc comme suit:
= X * (Indice Personnel * Indice d'Impact sociétal * Indice de Satisfaction de la clientèle)
où X est le revenu maximun démocratiquement décidé.

Alternative 3
Considérant que le bien-être de la personne humaine est primordial, la première démarche à accomplir est donc de se demander ce qui concourt ou fait obstacle à ce bien-être. La deuxième est de peser l’impact positif ou négatif de chaque activité professionnelle sur ce bien-être et sur la société dans son ensemble.
A partir de la rémunération de base on va déterminer la rémunération des différentes activités par l’importance sociale du secteur en fonction de la hiérarchie des valeurs. En supposant que celle-ci corresponde en ordre décroissant à la présentation, les métiers et professions verraient par exemple leur rémunération établie comme suit, en admettant que la décision soit prise d'une échelle des Rémunérations d'Activité de 1 à 3:
Santé: la rémunération de base multipliée par 2 à 3
Liberté: la rémunération de base multipliée par 1,8 à 2,8
Sécurité: la rémunération de base multipliée par 1,6 à 2,6
Justice: la rémunération de base multipliée par 1,4 à 2,4
Plaisir: la rémunération de base multipliée par 1,2 à 2,2


A chacune des propositions que nous faisons correspond une vision différente de la société que nous voulons bâtir.


- Une proposition de type "soviétique" (RA uniformes) que nous n'avons même pas cité ici, plairait à certains idéologues. L'expérience soviétique montre qu'une rétribution uniforme n'est pas un incitatif au progrès tant personnel que collectif, c'est même un clair désincitatif, ce qui devrait logiquement nous faire écarter définitivement la proposition de ce type.

- La proposition "Alternative 1" de type "néo-libérale" sera bien vue d'une tranche de la population aisée mais sera perçue comme une menace par les gens marginalisés par le néo-libéralisme actuel.
Néanmoins, laisser faire sans aucun facteur de régulation la loi de l'offre et de la demande concernant les RA ne peut qu'amener à ce que les RA arrivent tous à un maximum...
Nous n'avons en effet pas trouvé une possible régulation empêchant cette tendance de voir les RA grimper au maximum, mais de ne pas l'avoir trouvée ne prouve pas qu'elle soit inexistante.
Donc, à défaut d'avoir montré qu'elle ne pouvait pas exister, l'alternative 1 reste dans le champ des "alternatives" (rien de plus)

- La proposition "Alternative 2" ne fera pas plus l'unanimité: elle plaira à ceux qui en perçoivent les effets stabilisateurs sur l'économie et la société, elle déplaira à ceux que rebutent son aspect mathématique

- La proposition "Alternative 3" pourrait devenir un merveilleux fromage pour avocaillons et politiciens (imaginez que le barême de chaque paramètre doive être pesé et soupesé en public par une commission parlementaire, puis entériné démocratiquement par l'assemblée avant d'être scruté, critiqué et altéré de cent façons par les juges lors de litiges dus à l'inévitable inéquité de certaines combinaisons de paramètres).

Evolution de notre réflexion postérieure au dépot du manuscrit chez l'imprimeur : La voie médiane

Cette réflexion postérieure nous a amené à penser qu'il fallait donc trouver des critères plus rationnels sur lesquels baser nos propositions de vision de société.

Les propositions sociétales (Alternatives) 2 et 3 ont été beaucoup discutées. Ces deux propositions sont assez similaires en ce sens que dans les deux cas on détermine un certain nombre d'indices basés sur divers critères (dont éventuellement l'offre-demande), puis de ces indices on calcule via une formulation mathématique une valeur du RA. On ne peut donc logiquement départager ces deux propositions (les seules qui, à ce jour, semblent coincider avec les attentes du sociétalisme) que sur la pertinence des critères servant de base aux différents indices qu'elles nécessitent, ainsi que sur la facilité de leur mise en oeuvre. C'est ce que nous avons fait, et le résultat de nos réflexions est proposé ci-dessous, comme une voie intermédiaire entre les Alternatives 2 et 3.

Pour déterminer cette "voie médiane"

A) On établit démocratiquement (et on révise au besoin) deux facteurs:

  • facteur 1 - L'utilité écosociétale sur une échelle de 0 à 100 % tenant compte des impacts écologiques et sociétaux des travaux et produits, telle que le niveau croisse avec l'utilité écosociétale et que 50 % corresponde à la moyenne des travaux et produits.

  • facteur 2 - La pénibilité / dangerosité du travail sur une échelle de 0 à 100 % telle que le niveau croisse avec la pénibilité / dangerosité et que 50 % corresponde à la moyenne des travaux.

B) A ces deux facteurs évalués démocratiquement s'ajoutent deux facteurs évalués statistiquement par l'IEM:

  • facteur 3 - La productivité / efficacité du travailleur (ou de son entreprise) estimée statistiquement sur une échelle de 0 à 100 % telle que le niveau croisse avec la productivité / efficacité et que 50 % corresponde à la moyenne des travailleurs ou entreprises.

  • facteur 4 - Les besoins locaux pour ce travail ou ce produit, estimé statistiquement sur une échelle de 0 à 100 % telle que le niveau croisse avec l'ampleur des besoins locaux et que 50 % corresponde à la moyenne pour tous les travaux et produits.

C) A ces 4 facteurs évalués collectivement se rajoutent deux facteurs évalués personnellement:

  • facteur 5 - L'opinion du travailleur sur son travail / son produit sur une échelle de 0 à 100 % (on lui recommande d'ajuster son échelle de façon telle que 50 % corresponde à la moyenne des travaux / produits des autres travailleurs dans ce domaine) .

  • facteur 6 - La moyenne des opinions des clients / consommateurs sur le travail / produit sur une échelle de 0 à 100 % (on leur recommande d'ajuster leur échelle de façon que 50 % corresponde à la moyenne des travaux / produits qu'ils acquièrent).

On voit qu'on a évité la lourde et difficile tâche de déterminer les catégories d'activité et les barêmes correspondants, tâche qui pourrait facilement devenir un vrai panier de crabes....

On a aussi évité la délicate tâche d'établir une échelle qui soit démocratiquement acceptable pour la contribution de la formation et des compétences particulières au RA, mais le travailleur reste libre d'en tenir compte dans son facteur d'évaluation subjective.

On a logiquement intégré l'évaluation du gain écologique à celle de l'impact écosociétal.

Cette proposition rassemble donc bien les avantages des Alternatives 2 et 3. C'est donc dans l'optique d'une application de la voie médiane que nous avons développé un modèle mathématique de calcul des RA.

Les bases du modèle actuel

Premiers pas

Au début de notre histoire, l'idée du revenu d'activité était simple: chaque travailleur recevait pour son travail une rémunération équitable, correspondant à l'utilité sociétale de son activité. Le prix de revient de sa production était pris égal au salaire reçu durant le temps nécessaire à la production, soit (temps x RA horaire).

Dans ce cas, les productions les plus sociétales ont un prix de revient plus élevé, ce que devrait compenser un taux de C.E.S. (Contribution Eco-Sociétale) plus bas, et vice-versa (on retrouve cette proposition dans le livre en 7.2 - Le cas général d'une production de biens ou de services - , dans l'exemple donné de 3 fabriquants de lave-linge).

Toutefois, il nous est apparu ensuite que deux difficultés majeures rendent le système peu robuste:

  • comment être sûrs que la compensation par le taux de C.E.S. jouera bien son rôle?
  • comment déterminer équitablement le RA de chacun?

Concernant le premier point, nous avons pensé que le plus simple est de prendre comme base de calcul du prix de revient de chaque production, non pas le temps de travail et le salaire du travailleur, mais bien le temps de travail du travailleur et le salaire moyen de le population. Ainsi, quel que soit le salaire réel du travailleur, le coût du travail est le même pour toutes les productions. Cela les met ipso facto sur un pied d'égalité face à la C.E.S. qui peut donc pleinement jouer son rôle.

Concernant le deuxième point, nous avons considéré que le RA doit être déterminé par un ensemble de critères, à même de donner une combinaison équitable pour chacune des innombrables facettes de l'activité humaine.

Développement du concept de critères multiples

Nous avons imaginé, comme premier exemple de détermination du revenu d'activité à partir de deux critères distincts, que le revenu d'activité pourrait être défini par deux facteurs, le premier étant propre au travailleur (sa qualification, son âge, le risque pris en travaillant, etc), et l'autre étant propre à la production (son utilité, son mode de fabrication, le besoin ressenti dans la population, etc).

Le revenu d'activité est alors fonction d'une combinaison mathématique de ces deux coefficients. Le système peut ensuite être logiquement étendu à un nombre supérieur de facteurs, et c'est ce que font l'Alternative 2 (trois facteurs) et la voie médiane (six facteurs).

Toutefois, des facteurs entre 1 et X (le maximum établi par la société civile pour le RA) n'étant pas facilement "parlant" pour la plupart des gens, et la combinaison mathématique de leur valeur devenant encore plus difficile à saisir en tant que valeur relative de l'activité, il a été décidé d'utiliser des facteurs entre 0 et 1, ou entre 0 et 100%, ce qui est immédiatement parlant à tout le monde. 0 = pas du tout sociétal, 1 = parfaitement sociétal, 0,5 = sociétalement neutre.

Le problème qui se pose alors est que le produit de facteurs compris entre 0 et 1, au fur et à mesure qu'augmente le nombre de facteurs, tend à se rapprocher de 0. Nous perdons par là-même la dynamique de l'idée initiale, qui était de répartir équitablement les facteurs de calcul des revenus entre un minimum (initialement 1) et un maximum (initialement 3), en fonction de la sociétalité globale des activités concernées, et de l'adéquation du travailleur à son emploi.

Le système des facteurs ou coefficients ouvre donc de bonnes perspectives, mais doit faire appel à un traitement mathématique rigoureux pour permettre de transformer une distribution initiale des produits des facteurs dans la population en une distribution finale de RA, qui soit tout à la fois représentative de la première et sociétalement équitable (voir note 1).

Pour ce faire, nous avons ciblé une distribution approximativement normale ou gaussienne des RA, qui devront s'étaler entre 0 et 30 Mercis par heure, et être centrés sur 10 M/h.

Pourquoi ces valeurs? A ce stade, il faut renoncer à aborder immédiatement les aspects mathématiques, et retourner sur les aspects éthiques.

Tout d'abord, il nous a semblé que le RA doit pouvoir décroître jusqu'à zéro pour les activités très anti-sociétales. Il nous semble en effet tout aussi utile de désinciter les activités anti-sociétales qu'il peut l'être de favoriser celles qui sont sociétales. De plus, avec des facteurs établis entre 0 et 1, il était plus simple de faire partir l'échelle des RA de 0 elle aussi, pour terminer au maximum légal (ici, 30 Mercis/heure).

Quant à la moyenne sur laquelle centrer notre courbe des RA, nous avons choisi 10 Mercis/heure parce que cette valeur, outre qu'elle représente une valeur aisée pour le calcul des prix de revient (prix de revient en mercis = 10 x temps de travail en heures), correspond pratiquement à la définition initiale du merci, à savoir le salaire pour six minutes de travail au coefficient 1 (soit 10 mercis/heure). Nous transformons donc légèrement la définition du merci, qui devient "1 merci = le salaire perçu pour 6 minutes de travail par une personne ayant une activité d'impact sociétal globalement neutre".

Dans l'absolu, cela n'influence pas le raisonnement mathématique qui suit, et il serait possible de proposer une infinité d'autres bornes pour le problème. In fine, ce sera la société civile qui décidera des valeurs extrêmes à appliquer.

Enfin, avant d'aborder le développement mathématique du calcul des RA à partir de la distribution des facteurs, il faut noter qu'il est souvent fait allusion sur les pages du site et du livre au "RA de coefficient x", parfois simplement exprimé "RA x", ce qui est devenu un abus de langage, et une source de confusion. En effet, l'expression "un RA de 2,5" peut correspondre, selon la proposition à laquelle on se réfère, soit un salaire de (coefficient 2,5) x 10 Merci/heure = 25 Merci/heure, soit à "le produit des facteurs donne un revenu de 2,5 Merci/heure" . Attention donc à bien noter le contexte où vous trouvez une estimation d'un RA, car la différence est notable!

Pour les plus accrochés, nous proposons en deuxième page de ce document un développement mathématique (facilement abordable) du calcul des RA en fonction de la distribution des facteurs de chaque individu.

[Note 1]
Le coefficient 1, le minimum, correspondait initialement à la même rémunération que le Revenu Sociétal, ou RS, aussi appelé viatique. Ainsi, une personne qui aurait travaillé le temps légal (35 heures hebdomadaires?) avec un coefficient de 1 aurait perçu comme rémunération totale un RS, plus un RA égal au RS, soit en tout deux fois le RS. Et cela, même pour une activité très peu sociétale, puisque effectuée au RA de coefficient minimum.

Une conséquence de cette pratique aurait été que le RS et le RA auraient été liés, ce qui aurait rendu très difficile l'ajustement du RS à ses critères fondateurs, i.e. un revenu permettant de satisfaire tous les besoins de base, sans possibilités de luxe ou d'excès. Lier RS et RA, c'était prendre le risque de désinciter les gens à travailler (RS élevé), ou de les contraindre à la misère en cas d'absence d'activité complémentaire (cas où le RA au coefficient 1 est maintenu faible, pour ne pas trop rémunérer les activités peu sociétales). Il est donc devenu assez rapidement évident que le RA et le RS devaient être complètement découplés.

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Créé par: AJH Dernière modification: Dimanche 25 de Mai, 2008 09:11:59 CEST par AJH


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